Tribunal administratif
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Lyon : le tribunal suspend la réalisation d'un complexe religieux en Ardèche

L'association à l'origine du projet de création d'un complexe religieux à Saint-Pierre-de-Colombier dans un parc naturel va devoir patienter. Le tribunal administratif de Lyon a confirmé la suspension des travaux pour évaluer leurs éventuels impacts sur l'environnement.

Le juge des référés a rejeté ce vendredi la demande de suspension d'un arrêté du préfet de l’Ardèche datant du 15 octobre 2020. Cet arrêté mettait en demeure l’association La famille missionnaire de Notre-Dame-Des-Neiges qui avait demandé une dérogation au code de l'environnement (article L. 411-1) pour construire une église et ses annexes, un parvis, un bâtiment d’accueil, une aire de dépose des pèlerins et une passerelle piétonne enjambant le cours d‘eau de La Bourges au sein du parc naturel régional des Monts d’Ardèche. Des travaux qui auraient pour conséquence de détruire des espèces protégées. 

D'après le tribunal, “le parc naturel régional des Monts d’Ardèche et les bureaux d’études missionnés par la congrégation religieuse avaient répertorié sur le site des espèces floristiques ou faunistiques protégées, mais que les informations ainsi collectées étaient partielles et comportaient des incertitudes ou insuffisances que seul un inventaire complémentaire réalisé au printemps, période la plus propice de l’année, pourrait lever”.

Dans ce sens “se fondant essentiellement sur le caractère irrémédiable des atteintes que la poursuite des travaux serait susceptible de causer aux espèces”, les juges “malgré les conséquences particulièrement défavorables que cette situation fait peser sur les entreprises intervenant sur le chantier” ont estimé “qu’il n’y avait pas urgence, en l’état, à suspendre l’exécution de l’arrêté préfectoral”. Le chantier devra donc patienter le temps qu'un inventaire plus complet des espèces protégées localement soit réalisé. 

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